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Documents

Proposition de cautionnement - Régie du bâtiment du Québec

Formulaire à compléter, signer et nous retourner afin d'obtenir un certificat de cautionnement de licence obligatoire pour obtenir ou maintenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec. Ce service est réservé uniquement à nos membres.

Un nouveau service en ligne à la Régie du bâtiment du Québec : le changement d'adresse en ligne pour les entrepreneurs

La Régie du bâtiment du Québec offre à ses clientèles un service de changement d'adresse en ligne. Qu'il s'agisse de l'adresse de l'entreprise ou de celle d'une des personnes en lien avec celle-ci, ce nouveau service donne la possibilité d'effectuer ces changements par Internet.

 


Secteur affaires gouvernementales et publiques

  • Mémoires et rapports préparés par l'ACRGTQ
  • Documents normalisés de construction de l'ACC
    Depuis le 1er février 2008, l'ACC a cessé de publier des copies sur papier des « formules de contrat » de l'ACC et du CCDC et les offrira en format électronique seulement.
    Pour utiliser la plupart de ces documents, vous devez acheter un numéro d'enregistrement en communiquant avec Céline Plamondon (418 529-2949 ou 1 800 463-4672). Ce service est réservé uniquement à nos membres.

 


Secteur Sciences et techniques

Formulaire V-2512 « Révision des normes, du CCDG et autres documents / Proposition de modifications » (document Word)

Ajustement des prix du carburant, de l'acier et du bitume dans les contrats de construction du MTQ

Répertoire des sources de granulats

repertoire_granulats_2009.jpgLe Regroupement professionnel des producteurs de granulats (RPPG) a publié, en janvier 2009, une mise à jour de son Répertoire des sources de granulats.

S'adressant aux exploitants de carrières, aux donneurs d'ouvrage et aux consultants, le Répertoire des sources de granulats servira à identifier d'un seul coup d'œil le nom et la localisation des sources de granulats propriété des membres de l'ACRGTQ, ainsi que celles propriété de l'État (nouveau). De plus, une section du répertoire est consacrée aux fabricants et distributeurs d'équipement reliés au domaine du granulat, aux firmes de consultants, d'avocats, etc.

Pour recevoir un ou plusieurs exemplaires du répertoire 2009, remplissez le bon de commande et retournez-le par télécopieur au (418) 529-5139.

Ouvrages routiers

ouvrages_routiers.gifOuvrages techniques produits par le ministère des Transports du Québec relatifs à la conception, à la construction et à l'entretien des infrastructures routières (lien vers le site du MTQ)

Lexique de la collection Normes-ouvrages routiers (document PDF) 

Chaussées/Ouvrages d'art

Critères de sélection des enrobés et des composants adaptés au milieu municipal (document PDF)

Documents contractuels du MTQ

Caractéristiques du réseau routier québécois

 


Secteur Lois et règlements

Nouvelle définition de « véhicule lourd »  

Des modifications réglementaires et administratives sont en cours afin que la nouvelle définition de « véhicule lourd » puisse entrer en vigueur au printemps 2010.

Recueil des tarifs de camionnage en vrac 2010 du MTQ - en vigueur au 1er janvier 2010 (document PDF)

Camionnage en vrac - Ajustement pour le carburant

Lien vers le site du ministère des Transports. Le tableau des ajustements pour 2009-2010 apparaît au bas de la page.


Camionnage en vrac

Ajustement des prix
Mémoires