Mémoires

2010

Projet d'expansion du réseau de transport en Minganie – Raccordement du Complexe de la Romaine. Mémoire présenté dans le cadre des audiences publiques sur le projet de raccordement du Complexe de La Romaine (Mai 2010) 

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation générale et des auditions publiques sur le projet de loi numéro 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines (Avril 2010)

2009

Mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi numéro 76 - Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant principalement le processus d'attribution des contrats des organismes municipaux (Décembre 2009)

Mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi numéro 73 - Loi prévoyant certaines mesures afin de lutter contre la criminalité dans l'industrie de la construction (Novembre 2009)

Mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi numéro 65 - Loi sur Infrastructure Québec (Novembre 2009)

Mémoire présenté aux consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi numéro 41 - Loi modifiant la Loi concernant les partenariats en matière d'infrastructures de transport et d'autres dispositions législatives. (Octobre 2009)

2008

Mémoire sur la déclaration obligatoire des prélèvements d'eau. Mémoire présenté au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. (Décembre 2008)

La Romaine : un projet sur mesure pour l'industrie du génie civil et voirie
Mémoire présenté dans le cadre des audiences publiques sur le Projet d'aménagement d'un complexe hydroélectrique sur la rivière Romaine. (Décembre 2008)

2007

Consultations particulières et auditions publiques portant sur le projet de loi numéro 32 - Loi favorisant la gestion rigoureuse des infrastructures publiques et des grands projets. Mémoire présenté à La Commission des finances publiques.  (Novembre 2007)

Rabaska : un projet structurant pour le Québec
Commentaires sur le projet de terminal méthanier Rabaska présenté devant le BAPE. (Janvier 2007)

2006

Énergie Cacouna : un projet structurant pour le Québec
Commentaires sur le projet d'Énergie Cacouna présenté devant le BAPE. (12 juin 2006)

Le Québec à développer
Le projet Eastmain 1-A/dérivation Rupert. Mémoire présenté au Comité provincial d'examen des répercussions sur l'environnement et le milieu social (COMEX) ainsi qu'à la Commission fédérale d'évaluation environnementale. (17 mai 2006)

Examen du rapport d'évaluation du Bureau d'évaluation médicale (BEM)
Présenté à la Commission de l'économie et du travail. (23 février 2006)

2005

Projet de loi 135. Mémoire déposé devant la Commission de l'économie et du travail.  (29 novembre 2005)

Projet de loi 135 - Notes complémentaires. Mémoire déposé devant la Commission de l'économie et du travail. (1er décembre 2005)

Commentaire présenté à la consultation publique Plan de développement durable du Québec (15 février 2005)

Mémoire présenté à la Commission de l'économie et du travail lors de la consultation générale sur Le secteur énergétique au Québec - Contexte, enjeux et questionnement. (11 janvier 2005)

2004

Mémoire sur les PPP. L'ACRGTQ a présenté un mémoire aux auditions publiques sur le projet de Loi n^o 61 Loi sur l'Agence des partenariats public-privé du Québec tenues le 2 novembre 2004.

Révision de la norme CSA A23.1-00. Juin 2004. Cette étude avait pour but de valider la limite proposée pour l'essai de gel-dégel non confiné en regard des granulats des Basses-Terres du Saint-Laurent, principalement dans les régions de Montréal et de Québec.

Nos routes dans l'impasse. Mémoire déposé par l'ACRGTQ, l'ACC et Bitume Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2004-2005 du ministère des Finances du Québec, le 15 janvier 2004.

Financement des infrastructures routières au Québec. Ce document est accessible à nos membres seulement, sur demande.

2003

Dépôt, le 21 octobre 2003, au Bureau des audiences publiques sur l'environnement (BAPE) du mémoire « Nécessaire », portant  sur le projet d'aménagement hydroélectrique de la Péribonka.

2002

Dépôt, le 4 octobre 2002, au Bureau des audiences publiques sur l'environnement (BAPE) du mémoire « Inévitable » portant  sur le projet de centrale à cycle combiné du Suroît.

L'équité pour tous. Mémoire portant sur le projet de Loi 80 - Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme présenté à la Commission des finances publiques en mai 2002.

Dépôt en mai 2002 du mémoire Révision du Règlement sur les carrières et sablières et incidences sur les exploitants d'usines de béton et d'asphalte au ministère de l'Environnement.

2001

Dépôt le 16 octobre 2001 du mémoire « Irritants et clauses abusives dans les projets du ministère des Transports » au MTQ.

Mémoire « Le faire faire » (septembre 2001). L'ACRGTQ recommande notamment aux organismes publics et aux entités municipales de recourir à la sous-traitance afin qu'elles puissent bénéficier d'une expertise dans la réalisation de leurs travaux tout en diminuant leurs coûts de réalisation.

Dépôt en commission parlementaire le 28 août 2001 du mémoire intitulé « Taxe sur le carburant : remplit-elle sa mission? ».

Dépôt au Bureau des audiences publiques sur l'environnement (BAPE) du mémoire « L'urgence d'agir » sur le projet de dérivation partielle de la rivière Manouane, le 7 juin 2001.

Dépôt au Bureau des audiences publiques sur l'environnement (BAPE) du mémoire « Contribuer à un avenir plus sain » portant sur l'aménagement hydroélectrique de la rivière Toulnustouc, le 8 mars 2001.